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de la commune de Contes
République française Département des Alpes-Maritimes
L officiel
Compte rendu officiel des séances du conseil municipal Numéro 56 - Juin 2012
Séance du conseil municipal
du 15 septembre 2011L’an deux mille onze, le jeudi...
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de la commune de Contes
République française Département des Alpes-Maritimes
L officiel
Compte rendu officiel des séances du conseil municipal Numéro 56 - Juin 2012
Séance du conseil municipal
du 15 septembre 2011L’an deux mille onze, le jeudi
quinze septembre à vingt heures trente, le conseil municipal,
légalementconvoqués’estréuni
à la mairie, en séance publique,
sous la présidence de M.
Francis Tujague, conseiller général
des Alpes-Maritimes, maire de
Contes.
Ordre du jour
1- Adoption du procès-verbal
de la séance du 19 juillet 2011
2- Bilan de la rentrée scolaire
2011
3-Projetd’aménagementdela
place Ollivier : convention tripartite avec Habitat 06 et le
conseil général
4- Politique communale du logement
- Montant de la contribution allouée à Habitat 06 pour l’année
2011
- Réalisation de 12 logements
sociaux avenue Marcel-Céleschi
- Cessiondubiencommunalcadastré section AP 306, situé
avenue Borriglione
5-Intempériesdu29juin2011 :
aide aux exploitan
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