CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUIN 2015 – 18 H 30 ******* ORDRE DU JOUR – ANALYSE SOMMAIRE D.G.S. ~ Secrétariat Général MG I. PREAMBULE Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars 2015 Rapporteur : M. le Maire II. AFFAIRES INSCRITES A...
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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUIN 2015 – 18 H 30 ******* ORDRE DU JOUR – ANALYSE SOMMAIRE D.G.S. ~ Secrétariat Général MG I. PREAMBULE Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars 2015 Rapporteur : M. le Maire II. AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR Administration Générale 01) Désignation du Secrétaire de Séance Conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera procédé à la désignation d'un membre du Conseil Municipal pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance. Rapporteur : M. le Maire 02) Compte-rendu des décisions prises en application de la D.C.M. N°3 du 28 Avril 2014 portant délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal Le compte-rendu des dernières décisions prises par Mr François DECOSTER en application de la Délibération N°3 du Conseil Municipal du 28 Avril 2014 portant délégation de pouvoirs a été transmis au conseil municipal. Rapporteur : M. le Maire 03) Gestion des archi
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