Conseil Municipal du 30 Juin 2014 - délibérations

VILLE DE SAINT-OMER PAS-DE-CALAIS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 JUIN 2014 – 16 H 00 ******* ORDRE DU JOUR – ANALYSE SOMMAIRE D.G.S. ~ Secrétariat Général FV I. PREAMBULE Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Avril 2014 Rapporteur : M. le... More

VILLE DE SAINT-OMER PAS-DE-CALAIS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 JUIN 2014 – 16 H 00 ******* ORDRE DU JOUR – ANALYSE SOMMAIRE D.G.S. ~ Secrétariat Général FV I. PREAMBULE Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Avril 2014 Rapporteur : M. le Maire II. AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR Administration Générale 1) Désignation du Secrétaire de Séance Conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il sera procédé à la désignation d'un membre du Conseil Municipal pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance. Rapporteur : M. le Maire 2) Compte-rendu des décisions prises en application de la D.C.M. N°3 du 28 Avril 2014 portant délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal Le compte-rendu des dernières décisions prises par Mr François DECOSTER en application de la Délibération N°3 du Conseil Municipal du 28 Avril 2014 portant délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal a été Less