Compte Rendu Du Conseil Du 12 Janvier 2016

1 COMMUNE DE CHASSIERS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 Janvier 2016 Présents : Madame Hélène MOUTERDE – Monsieur René SERRE-CHAMARY – Monsieur Loïc LE BIHAN – Madame Pascale GIRAUDMadame Anne TROFIMOFF - Mme Vanessa MOERY – Mr Marc MOURARET-... More

1 COMMUNE DE CHASSIERS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 Janvier 2016 Présents : Madame Hélène MOUTERDE – Monsieur René SERRE-CHAMARY – Monsieur Loïc LE BIHAN – Madame Pascale GIRAUDMadame Anne TROFIMOFF - Mme Vanessa MOERY – Mr Marc MOURARET- Mr Jean Marie KNOCKAERT- Madame Anne Lise VEDEL- Mr Alain FERRIER- Mr Hugues AYMES – Madame Nadine CHAINE- Mme Marie laure BIANCO Absente excusée : Madame Sylvie GRIMOIN Absent excusé ayant donné procuration : Mr Christian HERNANDEZ ayant donné procuration à Mme Anne TROFIMOFF Secrétaire de séance : Madame Vanessa MOERY 1. PERSONNEL COMMUNAL : signature convention CDG 07/assistance administrative sur dossiers CNRACL Renouvellement de la convention CDG 07 pour les collectivités affiliées relative à l’assistance administrative sur dossiers CNRACL au 01 janvier 2016. Depuis plusieurs années le Centre de Gestion de l’Ardèche apporte dans le cadre d’une convention rémunérée signée avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour le compte d Less