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Compte rendu
JOURNAL CGT DU CHSCT
AVRIL 2013
Le Lundi 22 avril 2013, a eu lieu la séance plénière du Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHSCT).
Etait présent : La CGT : Carmen, Henri, Patrick ; La CFTC : Marie France, Malika.
L’administration, le service...
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Compte rendu
JOURNAL CGT DU CHSCT
AVRIL 2013
Le Lundi 22 avril 2013, a eu lieu la séance plénière du Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHSCT).
Etait présent : La CGT : Carmen, Henri, Patrick ; La CFTC : Marie France, Malika.
L’administration, le service DRH, le service Hygiène, le service social ; Le Médecin de prévention ;
Les élus municipaux, Mr MILLARD, Mr AMARY, Mr le Maire.
Ordre du jour du lundi 22 avril 2013 : Approbation des procès-verbaux (PV) du 13 avril 2012 et du
11 février 2013.
Rapport d’activité du médecin de prévention.
Rapport d’activité du service social.
Point sur les accidents de service.
Le maire ouvre la séance plénière à 13 heures et fait voter les PV.
Le
Maire revient sur le suivi des décisions du CHSCT : Sur la procédure
à suivre en cas d’agression, l’accès au formulaire d’accident de
Service/Travail est dorénavant possible sur intranet.
Par ailleurs, la
circulaire n°2158 du 5 mai 2008 relative à la protection fonctionnelle
ne sera pas publiée, car po
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