AG CCCV 12.01.2016 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du MARDI 12 JANVIER 2016 Convocation du 28.12.2015 L’an DEUX MILLE SEIZE, le DOUZE JANVIER à SEIZE HEURES, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à la...
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AG CCCV 12.01.2016 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du MARDI 12 JANVIER 2016 Convocation du 28.12.2015 L’an DEUX MILLE SEIZE, le DOUZE JANVIER à SEIZE HEURES, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle Guéniot, sous la présidence de Monsieur Bernard PAUT. Présents : Mmes et MM. GUIMONT Patrick, JEANNIN Emilie, DOS SANTOS Aline, FAILLY Monique, MONSAINGEON Maurice, GAILHOU Serge, LACHOT Paul, PAUT Jean- Pierre, PARIZOT Bruno, LAGNEAU Michel, CORTOT Michel, PETREAU Jean-Michel, BRULEY Daniel, FAURE-STERNAD Pierre, VIENOT Serge, RENAULT Thierry, LECHENAULT Raymond, FROMENT François, LARCIER Jocelyne, ROUSSEAU Pierre, MARIE Charles, SARRAZIN Jean-Marc, PISSOT Serge, MONOT Evelyne, PORCHEROT Robert, PAUT Bernard, LANDEL Catherine, DURUPT Anne-Marie, RAVAROTTO Michel, PLANCHE François. Absents : Mmes et MM. LALLEMANT Jean-François, MOURAND Michel, MARTIN Aimé (pouvoir à Mme LARCIER Jocelyne), PARIZOT Pierre, MUNIER Philippe (pouvoir à
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