AG CCCV 11.01.2013 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du VENDREDI 11 JANVIER 2013 Convocation du 19 décembre 2012 L’an DEUX MILLE TREIZE, le ONZE JANVIER à NEUF heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à...
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AG CCCV 11.01.2013 Page 1 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE du VENDREDI 11 JANVIER 2013 Convocation du 19 décembre 2012 L’an DEUX MILLE TREIZE, le ONZE JANVIER à NEUF heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, légalement convoqué, s’est réuni à la Salle Guéniot, sous la présidence de Monsieur François SAUVADET. Présents : Mmes et MM. GRAS André, CIBOIS Alain, MOUSSERON Gilles, MOUSSERON Jean-Luc, BAUDVIN Hugues, LESVIGNES Georges, BARBIERE Gérard, DURAND Bernadette, BERNARD Denise, BERNARD Michel, GAILHOU Serge, VAN VAECK Yves, SCHIERINI Eliane, DZIAN Nadia, PAUT Jean-Pierre, GERMAIN Jean-François, MATHIEU Laurent, LAGNEAU Michel, PICHENOT Lucien, CORTOT Michel, PETREAU Jean-Michel, DUPAQUIER Jacqueline, FOUCHE Dominique, MAIRE Bernadette, HELLER Danièle, LEVEQUE Christiane, FLACELIERE Thérèse, DEFAUT Yves, CHARLOT Marie-Odile, GREINER Simone, LECHENAULT Raymond, MILLOT Serge, FROMENT François, CORNAUT Michel, LARCIER Jocelyne, FEBVRE Pascal, CHOPARD Paulette, MARIE Charle
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