Préfecture de l'Aveyron Date de réception de l'AR: 15/02/2018 012-211202080-20180213-DE_2018_001-DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 COMPTE RENDU A. FAUCONNIER : on a un exercice aujourd’hui qui est important qui porte sur la conclusion de la...
More
Préfecture de l'Aveyron Date de réception de l'AR: 15/02/2018 012-211202080-20180213-DE_2018_001-DE CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 COMPTE RENDU A. FAUCONNIER : on a un exercice aujourd’hui qui est important qui porte sur la conclusion de la démarche engagée déjà depuis le mois de janvier 2017 sur les modes de gestion de l’eau, de l’assainissement et des réseaux d’assainissement puisqu’on avait fait une partition des 3 systèmes. Je vous propose de désigner B. BENEZECH comme secrétaire de séance. J’ai été destinataire de 3 procurations : M. BERTRAND à Mme CAUSSAT, Mme SAINZ à Mme VINAS, Mme COTTE à M. DAVID. 1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 OCTOBRE 2017 : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 3 octobre 2017. 2 – CHOIX DE L’ACTIONNAIRE PRIVE PRINCIPAL DE LA SEMOP DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE : Je rappelle qu’à l’issue du vote sur la délégation de l’eau, on mettra sur table le statut de la SEMOP puisqu’on ne pouv
Less
