1 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016 COMPTE RENDU Je vous propose de nommer B. BENEZECH comme secrétaire de séance. Les procurations sont les suivantes : N. VINAS à V. SAINZ, A. MIGNOTTE à S. LEPAGE, H. BOUSQUET à J. CANIVENQ, J. CARLES à C....
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1 CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 DECEMBRE 2016 COMPTE RENDU Je vous propose de nommer B. BENEZECH comme secrétaire de séance. Les procurations sont les suivantes : N. VINAS à V. SAINZ, A. MIGNOTTE à S. LEPAGE, H. BOUSQUET à J. CANIVENQ, J. CARLES à C. COUFFIN. 1 – ELECTION DES DELEGUES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAINT-AFFRICAIN, ROQUEFORT, SEPT VALLONS : A. FAUCONNIER : Monsieur le Préfet nous a saisis en début d’après-midi de la composition du conseil communautaire qui passe à 42 sièges, on a eu l’arrêté sinon on n’aurait pas pu voter aujourd’hui. Il convient de compléter ce conseil communautaire et nous allons procéder à un vote de l’assemblée pour désigner les 6 membres supplémentaires. J’ai été destinataire de deux listes, M. DAVID qui nous a proposé la liste composée de M. DURAND et une liste de la majorité : A. MIGNOTTE, M. VERGELY, V. SAINZ, E. APOLIT, Véronique BLANC et Francis BERTRAND. Nous devons procéder à un vote à l’appel, les procurations passeront à la fin.
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