CALENDRIER SEPTEMBRE MAI 2017 / DÉCEMBRE AOÛT À SEPTEMBRE SEPTEMBRE JANVIER 2018 À 2016 À AVRIL 2017 SEPTEMBRE 2018 2016 JUILLET 2018 2017 2018 1 2 3 4 5 6 7 8 Lancement du PLUI Diagnostic territorial et Projet d’Aménagement Orientations Traduction...
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CALENDRIER SEPTEMBRE MAI 2017 / DÉCEMBRE AOÛT À SEPTEMBRE SEPTEMBRE JANVIER 2018 À 2016 À AVRIL 2017 SEPTEMBRE 2018 2016 JUILLET 2018 2017 2018 1 2 3 4 5 6 7 8 Lancement du PLUI Diagnostic territorial et Projet d’Aménagement Orientations Traduction graphique Arrêt du projet de PLUI Prise en compte des Approbation du PLU et définition des analyse de l’état initial et de Développement d’Aménagement et de et réglementaire du par délibération du avis et du rapport du par délibération du modalités de la de l’environnement Durables (PADD) Programmation (OAP) PADD Conseil Communautaire commissaire enquêteur Conseil Communautaire concertation CONCERTATION La concertation se déroule tout au long de la procédure Rencontres individuelles avec Mise en place les communes des registres en Mairie 3 Réunions Enquête publiques publque Parution d'articles Parution d'articles Parution d'articles dans le bulletin dans la presse dans la presse communautaire 001 CITTÀNOVA // PLUI & RLPI CC Saint-Affricain,
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