Compte Rendu

1 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU A. FAUCONNIER : merci pour votre présence. La séance sera probablement courte. Derrière il y a un Conseil Communautaire pour le même ordre du jour. Je vous demande de m’autoriser à ajouter une... More

1 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU A. FAUCONNIER : merci pour votre présence. La séance sera probablement courte. Derrière il y a un Conseil Communautaire pour le même ordre du jour. Je vous demande de m’autoriser à ajouter une délibération concernant les tarifs des panneaux publicitaires de la patinoire. Je vous propose de désigner Mme PALIES comme secrétaire de séance. J’ai été saisi de plusieurs procurations : M. BENEZECH à Mme PALIES, Mme LEPAGE à M. CHARON, Mme PRIVAT à Mme CAUSSAT, Mme Véronique BLANC à Mme RAYNAL, Mme COTTE à M. DAVID, Mme PROENCA à Mme Valérie BLANC, Excusé : M. PELLERIN. 1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2016 : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 26 septembre 2016. 2 – AVIS SUR LA DELIMITATION DES TERRITOIRES DE DEMOCRATIE SANITAIRE : A. FAUCONNIER : nous avons été destinataires d’une demande de l’ARS sur les avis des collectivités sur les territoires de démocratie Less