Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 février 2013

1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 février 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *14/02/13-01 : adhésion de la commune de SEILLONS SOURCES D’ARGENS AU SYMIELECVAR *14/02/13-02 : autorisation donnée à Monsieur le... More

1 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 14 février 2013 à 17 h30 Salle du Conseil Municipal ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE *14/02/13-01 : adhésion de la commune de SEILLONS SOURCES D’ARGENS AU SYMIELECVAR *14/02/13-02 : autorisation donnée à Monsieur le Maire : signature d’une convention d’aide à l’investissement « plan crèche pluriannuel d’investissement » *14/02/13-03 : Information sur les décisions municipales FINANCES *14/02/13-04 : fixation des tarifs des 32 nouvelles concessions au carré n°1 du cimetière communal *14/02/13-05 : Budget Commune – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-06 : Budget EAU – Autorisation de lancement des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-07 : Budget Assainissement – Autorisation de lancement Des premiers investissements avant l’adoption du Budget Primitif 2013 *14/02/13-08 : Débat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2013 *14/02/13-09 : deman Less