conseil municipal du 8 septembre 2011

Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Jean-Paul DAVID 1er adjoint, Bernard VILLIEN 2nd adjoint, Roland RICHERMOZ 3ème adjoint, Yann ALLAIN 4ème adjoint MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Robert DELEAGE, Audrey MARCHAND MAILLET, Jérôme CLEAZ,... More

Présents - MM Anthony FAVRE Maire, Jean-Paul DAVID 1er adjoint, Bernard VILLIEN 2nd adjoint, Roland RICHERMOZ 3ème adjoint, Yann ALLAIN 4ème adjoint MM. Valérie FOUCAULT, Roger POUSSIN, Robert DELEAGE, Audrey MARCHAND MAILLET, Jérôme CLEAZ, Marie-Suzanne GROETZINGER, Patricia MARCHAND-MAILLET, Francis DANCRE, Conseillers Municipaux. Absents excusés – M. Michel SICARDI (pouvoir à Jean-Paul DAVID) Absent – M. Michel GIROD. Date de la convocation : 26 août 2011 Ouverture de séance : 19 h 10 Clôture de séance : 22 h Le Conseil Municipal nomme, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Yann ALLAIN, comme secrétaire de séance et Madame Sylvie PLANCHAMP, secrétaire générale, comme auxiliaire. Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal de la séance du 07 juillet 2011, sans réserve, ni observation. Monsieur le Maire énonce les différents points de l’ordre du jour et déclare la séance ouverte :  Modification d Less