1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2011
Date de la convocation : 02/09/2011
Avis affiché le 02/09/2011
Publié dans le journal Sud-ouest le
ORDRE DU JOUR
1° RESULTATS DU DEUXIEME MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE VOIRIE
2° MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DANS...
More
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2011
Date de la convocation : 02/09/2011
Avis affiché le 02/09/2011
Publié dans le journal Sud-ouest le
ORDRE DU JOUR
1° RESULTATS DU DEUXIEME MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX DE VOIRIE
2° MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE XYNTHIA
autorisation signature des avenants
3° PERSONNEL
avancement de grade d’un agent communal
médailles du travail
4° BUDGET DU PORT
prise en charge des taxes portuaires 2011 par le Conseil Général
5° CHEMINEMENT ENTRE LES ECOLES ET LE CHATEAU
échange de terrains
6° TRACE ROUTE DE LA PALLE
échange de terrains
7° DECONSTRUCTION DES BRANCHEMENTS EDF
avis
8° DROIT DES SOLS – RECOURS CONTRE LA COMMUNE
autorisation à défense
9° LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUES
participation de la commune
10° SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME
adhésion de nouvelles collectivités
11° LOTISSEMENT LES HAUTS DU CHATEAU
propositions nom des rues
12° LOTISSEMENT LES VIGNES MARINES
proposition nom de la rue
13° MODIFICATION DU POS N° 7
v
Less
