Séance du 30 septembre

1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011 Le Conseil... More

1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011SEANCE DU 30 Septembre 2011 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le 30 Septembre 2011 à 20h 30 sous la présidence de Monsieur Jean PRORIOL, Député-Maire. Plusieurs conseillers municipaux excusés ont donné pouvoir. Monsieur Daniel GIDROL donne lecture du compte rendu de la précédente séance qui est adopté à l’unanimité. 1°1°1°1° ---- IntercommunalitéIntercommunalitéIntercommunalitéIntercommunalité Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de la Communauté de communes « Les Marches du Velay » suite à la décision du conseil communautaire du 20 Juin 2011 d’intégrer de nouvelles compétences à savoir : Compétence transport : études relatives au développement des modes de déplacement alternatifs à la voiture individuelle (hors transports scolaires) et étud Less