Compte rendu du Conseil Municipal de Beauzac du Vendredi 13 Décembre 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le Vendredi 13 Décembre 2013 à 20 h 30 sous la présidence de Jean PRORIOL, Maire.
Plusieurs conseillers municipaux étaient excusés.
Daniel...
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Compte rendu du Conseil Municipal de Beauzac du Vendredi 13 Décembre 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le Vendredi 13 Décembre 2013 à 20 h 30 sous la présidence de Jean PRORIOL, Maire.
Plusieurs conseillers municipaux étaient excusés.
Daniel GIDROL, Adjoint, donne lecture du compte rendu de la précédente séance en date du 24 octobre 2013 qui est
approuvé à l’unanimité.
-----------------------1° - AFFAIRES GÉNÉRALES ET PERSONNEL COMMUNAL
Dans le cadre du projet de dématérialisation, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer la convention de mise en œuvre de la
télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité avec le Préfet de la Haute-Loire, ainsi que la convention de dématérialisation des flux
comptables et des actes budgétaires avec le Trésorier et la Chambre Régionale des Comptes. Par ailleurs, Monsieur le Maire a été autorisé à
signer avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale une convention qui charge le CDG de mettre en place la d
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