Réglement intérieur du collège

REGLEMENT INTERIEUR du collège Emile MAUPAS PREAMBULE Le collège Emile Maupas est un établissement public d’enseignement mais aussi d’éducation. Il a pour objectifs de donner à chaque élève les moyens de réussir son parcours scolaire, de préparer sa... More

REGLEMENT INTERIEUR du collège Emile MAUPAS PREAMBULE Le collège Emile Maupas est un établissement public d’enseignement mais aussi d’éducation. Il a pour objectifs de donner à chaque élève les moyens de réussir son parcours scolaire, de préparer sa formation professionnelle et de faire l’apprentissage progressif de la citoyenneté. Les élèves, leurs responsables légaux et les membres du personnel du collège forment la communauté éducative. Ses membres ont élaboré le présent règlement. Il a pour but de fixer les règles d’organisation de l’établissement en facilitant l’exercice des devoirs et droits de chacun de ses membres. Il a été rédigé dans le respect des principes de laïcité et dans le cadre de la loi française, qui s’applique dans le collège comme ailleurs, et en particulier, en référence à la loi d’orientation sur l’éducation du 10/07/1989, au décret 85-925 du 30/08/1985 modifié par le décret 2000- et du 05/07/2000, au décret 85-1348 du 18/12/1985 modifié par le décret 2000- Less