CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2010
ORDRE DU JOUR :
10.
02.
05 Débat d’orientation budgétaire de la commune année 2010
10.
02.
06 Demande de subvention au Conseil Régional : acquisition foncière lieu
dit « Escroy
10.
02.
07 Demande de subvention au Conseil...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2010
ORDRE DU JOUR :
10.
02.
05 Débat d’orientation budgétaire de la commune année 2010
10.
02.
06 Demande de subvention au Conseil Régional : acquisition foncière lieu
dit « Escroy
10.
02.
07 Demande de subvention au Conseil Régional : acquisition foncière lieu
dit « les
Nouradons »
10.
02.
08 Demande de subvention au Conseil Régional : séjour découverte des
activités physiques
et sportives, ouverture culturelle – Séjour pour les 7-10 ans
10.
02.
09 Demande de subvention au Conseil Régional : séjour sportif et
culturel – Séjour pour les
11-14 ans
10.
02.
10 Demande de subvention au Conseil Général : séjour découverte des
activités physiques
et sportives, ouverture culturelle
10.
02.
11 Demande de subventions au Conseil Général – Projets prioritaires
présentés au titre
des demandes de subventions pour l’année 2010
10.
02.
12 Renouvellement du contrat éducatif local (CEL)
10.
02.
13 Révision générale du POS valant PLU
10.
02.
14 Délibération prescrivant l
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