02/04/15 - Délibération Conseil Communautaire

Administration Générale Rapport n°20 Dématérialisation de l’envoi des convocations et des notes de synthèse pour les réunions du Conseil communautaire et condition de mise à disposition et d’utilisation de l’équipement informatique Rapport n°21... More

Administration Générale Rapport n°20 Dématérialisation de l’envoi des convocations et des notes de synthèse pour les réunions du Conseil communautaire et condition de mise à disposition et d’utilisation de l’équipement informatique Rapport n°21 Modification du règlement intérieur du conseil communautaire Rochefort Océan Rapport n°22 Désignation d’un représentant et de son suppléant de la Communauté d’agglomération à l’Etablissement Public Foncier Finances Rapport n°23 Vote du budget 2015 Rapport n°24 Fiscalité directe locale – Vote des taux pour 2015 Rapport n°25 Montant des attributions de compensation 2015 Rapport n°26 Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement afférents (AP / CP) lors du budget primitif 2015 Environnement Rapport n°27 Modalités et tarification de la redevance 2015 pour la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés collectés en porte en porte et en déchetterie Aménagement du territoire Rapport Less